Mentions Légales

Informations juridiques concernant le site Taty-Vanille.

Dernière mise à jour : 15 Mars 2026

1. Éditeur du site

Le site internet Taty-Vanille est édité par :

Taty-Vanille
Statut juridique : [SAS / SARL / Auto-entreprise...]
Capital social : [Montant] €
Siège social : 50, Rue de l'Orme, 91460 MARCOUSSIS, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
Directeur de la publication : [Nom du dirigeant/responsable]

Contact :
Téléphone : +33 7 83 47 29 83
Email : contact@taty-vanille.com

2. Hébergement du site

Le site Taty-Vanille est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur, ex: OVH SAS]
Siège social : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l'hébergeur]
Site internet : https://www.captaincontrat.com/gestion/politique-de-confidentialite-rgpd/la-responsabilite-de-lhebergeur-me-lefroy

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site Taty-Vanille (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation expresse, préalable et écrite de l'éditeur du site, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site, de tout élément composant le site est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

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6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site Taty-Vanille des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.